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ABC de la prévoyance

Négligence grave

La négligence grave survient lorsque vous violez de manière grave le devoir de diligence requis – c'est-à-dire que vous prenez un risque que toute personne raisonnable aurait évité. En principe, l'assureur peut réduire proportionnellement sa prestation en cas de sinistre causé par négligence grave. Toutefois, dans de nombreux contrats d'assurance, ce droit de réduction est contractuellement supprimé. Il vaut donc la peine de vérifier vos propres conditions d'assurance à cet égard.

Termes populaires de l'ABC de la prévoyance