L’avenir est réglé

Principes de prévoyance professionnelle

Les bonnes choses prennent du temps: la prévoyance professionnelle a été redéfinie en 1985, mais ce n’est que vingt ans plus tard qu’est parue une ordonnance détaillée au niveau législatif. Nous distinguons depuis cinq principes importants relatifs à la prévoyance.

La prévoyance professionnelle a été entièrement redéfinie en 1985. Les grands traits étaient connus lors de son introduction, mais les détails sont longtemps restés flous. Dès le début, il était par exemple clair que la prévoyance professionnelle était une prévoyance collective. Au fil du temps, les concepts se sont dessinés de plus en plus clairement et les principes historiques ont été consignés dans la loi de manière relativement détaillée en 2005 à l’occasion de la première révision de la LPP par le Conseil fédéral.

Les principes de la prévoyance professionnelle sont régis dans les articles 1 à 1h de l’Ordonnance sur la LPP, la fameuse OPP 2 (Ordonnance sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité).

En vertu de ces dispositions, la prévoyance professionnelle doit satisfaire les principes

  • d’adéquation
  • de collectivité
  • d’égalité de traitement
  • de planification
  • ainsi que d’assurance.

Assurance rationnelle
Traitement collectif
Tout un chacun
Conformément aux attentes
Principe d’assurance
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